Marque expirée - Marque en non vigueur

VALBAG
VALEURDIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99787849
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/04/2019

Présentation de la marque VALBAG

Déposée le 21 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VALBAG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEURDIS domicilié(e) Zone Industrielle, rue de l'Industrie,27930 GRAVIGNY (dossier no 2392734) - 27930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 942 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2392734) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALBAG est expirée depuis le 21 avril 2019.

VALEURDIS a également déposé les autres marques suivantes : FLASH BRUSH , LEILAPLAST , BEPULP , DENTANET , BI'PULP , MEDIXA , LEILA , VALPY


VALEURDIS société par actions simplifiée - Zone Industrielle, rue de l'Industrie,27930 GRAVIGNY (dossier no 2392734) - 27930 - France - SIREN 394942486


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2392734) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392734 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 22 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°489671 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Inscription le 17 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545421 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-17

Inscription le 4 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559227 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Sacs poubelle, sacs congélation, produits d'emballage ménager en plastique (sous forme de film, sac, sachets, pochettes). Sacs cabas à usage ménager (sacs à provisions). Sacs isothermes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.